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6. Travail supplémentaire

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Généralités
Il convient de distinguer :d’une part, le travail supplémentaire excédant la durée normale (convenue ou usuelle), mais ne dépassant pas la durée maximale de la semaine de travail selon la LTr...
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Heures supplémentaires ne dépassant pas le maximum légal
2.1. Conditions Le travailleur est tenu d’accomplir des heures supplémentaires sous les conditions suivantes: dans la mesure où ces heures supplémentaires sont nécessaires, qu’il peut s’en...
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Travail supplémentaire dépassant le maximum légal
3.1. PréambuleLes règles ci-dessous ne s’appliquent qu’aux entreprises et aux travailleurs soumis à la LTr (voir fiches I-2).3.2. PrincipeA titre exceptionnel, la durée maximale de la semaine de...
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Circonstances exceptionnelles
Le travail supplémentaire peut également être effectué de nuit ou le dimanche et excéder la durée autorisée du travail quotidien, pour autant qu’il s’agisse d’activités temporaires, effectuées...
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Situations particulières
5.1. Absence d’annonce ou annonce tardive des heures supplémentaires Jurisprudence : L’employeur doit être mis au courant de surcroîts éventuels de travail rendus nécessaires afin de pouvoir...